Trouble de voisinage : que faire contre le chant du coq du voisin ?

Chant du coq

Emmanuelle Jaulneau, juriste en droit immobilier chez Business Fil répond à une Sweet’Question traitant de troubles du voisinage.

MySweet’Question : Nous sommes installés depuis quelques années dans un village en Dordogne. Nous sommes victimes de nuisances sonore : le coq de notre voisin n’arrête pas de chanter. Que faire ?

MySweet’Réponse:  La première démarche est amiable. Vous devez impérativement discuter de la situation directement avec votre voisin pour tenter de trouver une solution amiable.

Si aucune solution amiable n’est envisageable, vous pourrez engager une action en justice. Vous pourrez soutenir, par exemple, que le chant incessant du coq très tôt le matin constitue un trouble anormal de voisinage.  La notion de trouble anormal relève de l’appréciation des juges, au cas par cas.

Plusieurs éléments entrent en ligne de compte pour apprécier le caractère anormal du trouble du voisinage : l’environnement rural ou urbain, la preuve des nuisances sonores ou olfactives (témoignages, constat d’huissier…).

Retrouvez toutes les réponses à vos questions juridiques dans notre rubrique, le Coup de fil du droit. 

Le Coq Maurice vole dans les plumes de ses voisins

Engager une action en justice, c’est ce qu’ont fait les voisins du coq Maurice à Saint-Pierre-d’Oléron. Lassés d’être réveillé au petit matin par les vocalises matinales du gallinacé, ils ont attaqué sa propriétaire Corinne Fesseau et ont porté l’affaire devant la justice. Le verdict, tombé le 5 septembre 2019, vole dans les plumes des plaignants.

En effet, le tribunal correctionnel de Rochefort (Charente-Maritime) vient d’autoriser le coq à pousser son Cocorico. Maurice a gagné – la preuve d’une nuisance n’a pas été faite, et les plaignants devront verser 1 000 euros de dommages et intérêts ainsi que les frais de justice à sa propriétaire.

L’affaire qui a  même mobilisé le New York Times est devenu le symbole de la ruralité face aux propriétaires de résidences secondaires.

© ferhaterdem – Fotolia.com

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